Mentions Légales
de l’Association Jeunes Agriculteurs du Calvados – JA 14
Mentions Légales
Mise à jour : 15/10/2023
MENTIONS LÉGALES : ÉDITION
Ce site est édité par Jeunes Agriculteurs du Calvados.
Jeunes Agriculteurs du Calvados
Association à but non lucratif représentée par Mr Antoine BOSSUYT, en qualité de président de l’association
Code APE 9412Z – Activités des organisations professionnelles
SIRET N° 810 206 409 000 15
13, rue Léopold Cédar Senghor, Campus Effiscience
14460 Colombelles
+33 (0)9 86 68 62 64
jeunes-agriculteurs14@ja-calvados.fr
Mentions Légales : Conception & Réalisation
Ce site a été conçu avec ♥ par l’Agence Im’Pulsive
35, Rue de Valmy
76600 LE HAVRE
+33 (0)2 35 31 15 36
Mentions Légales : Hébergement
Ce site est hébergé par la société Im’Pulsive, sur ses propres serveurs, chez PlanetHoster.
PLANETHOSTER
TPS : 808598932 RT0001
TVQ : 1220427184 TQ0001
4416 Louis B. Mayer Laval (Grand Montréal),
Québec H7P 0G1 Canada
Tél FR (Nº Vert): 0 805 080 426 Tél FR: +33 1 76 60 41 43
www.planethoster.com
Bien qu’entreprise canadienne, PlanetHoster dispose de serveurs à Paris, en France. Les serveurs de la société Im’Pulsive sont situés à Paris, en France. Les serveurs sont certifiés TIER III (99.982% uptime), SSAE16/ISAE3402 SOC-1 Type II, ISO 50001, ISO 27001, ISO 9001, PCI-DSS. Infrastructure validée par l’ICANN.
Service de Réclamation
Jeunes Agriculteurs du Calvados – Service Réclamation –13, rue Léopold Cédar Senghor, Campus Effiscience – 14460 Colombelles
+33 (0)9 86 68 62 64 – jeunes-agriculteurs14@ja-calvados.fr
Un accusé de réception vous sera envoyé sous 10 jours maximum et une réponse dans un délai maximum de 2 mois.
Conformément à la loi française n° 78 – 17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiées en 2004 et 2018 et au règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, les internautes bénéficient d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données les concernant.
Ce droit peut être exercé en adressant un email à l’adresse : jeunes-agriculteurs14@ja-calvados.fr, ou un courrier auprès de : Jeunes Agriculteurs du Calvados – Service Réclamation – 13, rue Léopold Cédar Senghor, Campus Effiscience – 14460 Colombelles
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE & DROIT D'AUTEUR
Le présent site est protégé au titre de la propriété intellectuelle. Notamment pour les droits d’auteurs, dessins et modèles, marques, noms de domaines, brevets, savoir-faire, logiciels ou bases de données.
Jeunes Agriculteurs du Calvados et/ou ses partenaires restent propriétaires de l’ensemble de ces contenus et droits associés.
Sur ces contenus, Jeunes Agriculteurs du Calvados vous accorde une licence limitée, non exclusive, révocable, sans droit de sous licencier pour les simples accès, navigation et utilisation liés au présent site. Cette licence n’accorde aucun autre droit, en particulier d’exploitation commerciale des contenus visibles et disponibles.
Les informations communiquées sur le site sont fournies à titre indicatif. Elles ne sont pas contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de Jeunes Agriculteurs du Calvados. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. Jeunes Agriculteurs du Calvados ne saurait être tenue responsable du contenu présent sur les sites liés par des liens hypertextes.
La structure générale du site internet, les textes, les photos, les images et éventuels sons qui présentent l’association Jeunes Agriculteurs du Calvados et qui composent le portail sont la propriété de l’association Jeunes Agriculteurs du Calvados. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation de l’association Jeunes Agriculteurs du Calvados. Toutefois, certains logos, visuels et marques, présents sur ce site sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.
L’internaute reconnaît que l’utilisation du site est régie par le droit français.
LIENS HYPERTEXTES & INDICATIONS JURIDIQUES
Jeunes Agriculteurs du Calvados vérifie et actualise les informations sur son site web régulièrement. Malgré toute la diligence apportée dans cette démarche, les données peuvent ne pas être mises à jour en temps réel. Jeunes Agriculteurs du Calvados n’engage pas sa responsabilité eu égard à la mise à jour et à la véracité des informations contenues dans le site au moment de sa consultation par l’internaute.
Ce principe de non-responsabilité eu égard à la mise à jour et à la véracité des informations en temps réel s’applique également à toutes les pages web auxquelles le site internet fait référence par le moyen d’un hyperlien.
L’association Jeunes Agriculteurs du Calvados peut autoriser la mise en place de liens hypertextes redirigeant vers ses pages à condition que l’activation de ces liens ne puissent laisser aucun doute sur l’adresse du site visité et qu’elle s’affiche dans une fenêtre du navigateur indépendante de la fenêtre d’origine.
Ces liens ne doivent en aucun cas être en relation avec un quelconque site Internet diffusant des informations pouvant porter atteinte à la morale ou aux bonnes mœurs.
DONNÉES PERSONNELLES & COOKIES
Consultez notre charte de protection de données personnelles et RGPD, en CLIQUANT ICI.